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DDTM Landes
Autre
351, boulevard Saint-Médard BP 369 Mont-de-Marsan Cedex - 40012 France
DDTM Landes
Propriétaire

N_EPCI_ZSUP_040

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a un an
Unités administratives

Limites des établissements de coopération intercommunale à fond propre à partir du 1er janvier 2017 (loi Notre)

Origine de la donnée :

Limites administratives issues des communes de la BD Parcellaire

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

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