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DDT Isère
Autre
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
DDT Isère
Propriétaire
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
Conseil Départemental de l'Isère
Propriétaire
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

POS du 01/12/2006 de LA MOTTE-D'AVEILLANS - 38265 - CADUC - RNU

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 6 ans

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 01/12/2006 de LA MOTTE-D'AVEILLANS - 38265 au format COVADIS 2.0

Origine de la donnée :

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine. Les périmètres correspondent à ceux disponible dans les données traitées. En cas d'absence de cette données le périmètre est extrait à partir des limites communales de la BD CARTO en version 2013

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 janvier 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_ALEA_PPRN_20160018_S_064.shp
N_PERIMETRE_PPRN_20160018_S_064.shp
N_ZONE_REG_PPRN_20160018_S_064.shp
N_DOCUMENT_PPRN_20160018.dbf
64DDTM20160018_PlanZonage.pdf
64DDTM20160018_CarteAlea.pdf
64DDTM20160018_RapportPresentation.pdf
64DDTM20160018_Reglement.pdf

Étendue spatiale

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