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CC Mont des Avaloirs
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Mairie de Villaines-la-Juhel
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10 rue Gervaiseau Villaines-la-Juhel - 53700 FRA

Plan local d'urbanisme de Villaines-la-Juhel en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Villaines-la-Juhel (code INSEE 53271) approuvé le 01/04/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Villaines-la-Juhel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

Site de la mairie de Villaines-la-Juhel

Étendue spatiale

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