Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de CLANSAYES 26093 - Mise à jour SUP 09/05/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 5 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLANSAYES 26093 - PLU approuvé le 31/07/2013 - Mise à jour SUP du 09/05/2019

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 31/07/2013 - Mise à jour SUP du 09/05/2019 Référentiel de saisie des objets géographiques : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 26 juin 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_26093_026.TAB
N_INFO_SURF_26093_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26093_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26093_026.TAB
N_ZONE_URBA_26093_026.TAB
26093_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26093_AS.pdf
26093_AX.pdf
26093_RE.pdf
26093_PADD.pdf
26093_RG.pdf
26093_OA.pdf
26093_SUDOCUH.pdf
26093_RP.pdf
26093_PO.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

Chargement de la carte