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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 02/02/2004 (remplacé)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 02/02/2004.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Attichy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ce lot de données a été élaboré en 2015 dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : obsolète

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60025_HABILLAGE_TXT_20040202.shp
60025_INFO_LIN_20040202.shp
60025_HABILLAGE_LIN_20040202.shp
60025_INFO_PCT_20040202.shp
60025_ZONE_URBA_20040202.shp
60025_PRESCRIPTION_SURF_20040202.shp
60025_INFO_SURF_20040202.shp
60025_DOC_URBA_COM_20040202.dbf
60025_DOC_URBA_20040202.dbf
60025_info_lin_19_01_20040202.pdf
60025_prescription_surf_05_00_20040202.pdf
60025_reglement_graphique_1_20040202.pdf
60025_padd_20040202.pdf
60025_liste_sup_20040202.pdf
60025_reglement_20040202.pdf
60025_rapport_20040202.pdf
60025_procedure_20040202.pdf
60025_info_99_00_20040202.pdf
60025_reglement_graphique_2_20040202.pdf
60025_info_surf_38_00_20040202.pdf
Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Aperçu des données

Étendue spatiale

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