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Clermont Auvergne Métropole
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64-66, avenue de l'Union Soviétique Clermont-Ferrand - 63007 France
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Plan Local d'Urbanisme - Aubière

Type : seriesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Résolution : 1 mètreDernière mise à jour : il y a 7 ans
Occupation des terres

Modification 3 du PLU de la commune de Aubière.

Il est possible de suivre l'avancement des dernières modifications à l'adresse suivante :

https://www.agglo-clermont.fr/sig/plu.php

En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite « loi SRU ».

Origine de la donnée :

Couches produites topologiquement depuis le Plan Cadastral Informatisé de la DGFiP

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 octobre 2013
Fréquence de mise à jour : irrégulière

Ressources

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Étendue spatiale

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