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Contacts

DDT Vienne
Autre
20 rue de la Providence POITIERS - 86000 France
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de DIE 26113 - Mise à jour SUP 09/03/2018 - FIN de VALIDITE : 12/09/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 19/07/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 - PLU approuvé le 28/10/2009 - Mise à jour SUP du 09/03/2018 - FIN de VALIDITE : 12/09/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 19/07/2018

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 28/10/2009 - Mise à jour SUP du 09/03/2018 - FIN de VALIDITE : 12/09/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 19/07/2018 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 23 juillet 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26113_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26113_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26113_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26113_026.TAB
N_ZONE_URBA_26113_026.TAB
26113_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26113_SUDOCUH.pdf
26113_RG.pdf
26113_AX.pdf
26113_RP.pdf
26113_AS.pdf
26113_OA.pdf
26113_ER.pdf
26113_PADD.pdf
26113_RE.pdf
26113_PO.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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