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CC Bocage Mayennais
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2, Place du Château Ambrières-les-Vallées - 53300 FRA
CCBM - Urba
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6, Place du Château Ambrières-les-Vallées - 53300 FRA
Mairie de Saint-Mars-sur-la-Futaie
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Plan local d'urbanisme de Saint-Mars-sur-la-Futaie en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 15 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie (code INSEE 53238) approuvé le 17/02/2005 et révisé le 17/01/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 17 février 2005
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site de la mairie de Saint-Mars-sur-la-Futaie

Site du Géoportail de l'Urbanisme

Site de la Communauté de communes du Bocage Mayennais

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

PRESCRIPTION_LIN.shp
PRESCRIPTION_SURF.shp
PRESCRIPTION_PCT.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
53238_padd_20130117.pdf
53238_reglement_20130117.pdf

Étendue spatiale

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