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Contacts
CC Sidobre-Val d'Agout
inconnu
Vialavert LE BEZ - 81260
05 63 73 03 86
Carte communale de la commune de Brassac
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 7 ans
Carte communale (cc) numérisée de la commune de Brassac. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
Origine de la donnée :
Document numérisé à partir de la BD PARCELLAIRE.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 16 octobre 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Aucune donnée n’est téléchargeable.
Étendue spatiale
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