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Contacts
DDT95 - Pôle risques et bruit
Gestionnaire
5 avenue Bernard Hirsch
CS 20105 Cergy-Pontoise cedex - 95010
0134252473
Carte Communale de Cazaux-Debat, approuvée du 20/12/2012
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 3 ans
Numérisation vectorielle de la carte communale Cazaux-Debat (65140), réalisée en janvier 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Origine de la donnée :
GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire
QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
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95DDT20130020_7_CARTE_ZONAGE_14_10_1816.jpg
95DDT20130020_6_CARTE_ENJEUX_12_11_1178.jpg
95DDT20130020_5_CARTE_ALEA_12_07_1092.jpg
95DDT20130020_1_PRESCRIPTION.pdf
95DDT20130020_8_ANNEXE.pdf
95DDT20130020_2_APPROBATION.pdf
95DDT20130020_4_REGLEMENT.pdf
95DDT20130020_3_PRESENTATION.pdf
Étendue spatiale
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