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DDT Hautes-Pyrénées
Autre
3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013
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Gestionnaire
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Carte Communale de Cazaux-Debat, approuvée du 20/12/2012

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 3 ans

Numérisation vectorielle de la carte communale Cazaux-Debat (65140), réalisée en janvier 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Origine de la donnée :

GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire

QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ENJEU_PPRN_20130020_P_095.TAB
N_ORIG_RISQ_PPRN_20130020_L_095.TAB
N_ZONE_ALEA_PPRN_20130020_S_095.TAB
N_ZONE_REG_PPRN_20130020_S_095.TAB
N_PERIMETRE_PPRN_20130020_S_095.TAB
95DDT20130020_7_CARTE_ZONAGE_14_10_1816.jpg
95DDT20130020_6_CARTE_ENJEUX_12_11_1178.jpg
95DDT20130020_5_CARTE_ALEA_12_07_1092.jpg
95DDT20130020_1_PRESCRIPTION.pdf
95DDT20130020_8_ANNEXE.pdf
95DDT20130020_2_APPROBATION.pdf
95DDT20130020_4_REGLEMENT.pdf
95DDT20130020_3_PRESENTATION.pdf

Étendue spatiale

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