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DIRM Sud Atlantique
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Arrêté n°14 portant classement des gisements de coquilles Saint-Jacques du Pertuis d'Antioche

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : santéÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Représentation numérique du gisement de coquilles Saint-Jacques du pertuis d'Antioche.

Origine de la donnée :

Le contenu et le format de ces cartes répondent aux exigences réglementaires issues de la Directive Européenne 2002/49/CE sur la gestion du bruit dans l’environnement. Les cartes de bruit comportent, conformément à la règlementation : • Des cartes de niveau sonore pour une « situation de référence » (cartes dites de type a), faisant apparaître des courbes de niveau sonore équivalent sur le territoire. • Des cartes des secteurs affectés par le bruit liés au classement sonore des voies routières en vigueur (cartes de type b). • Des cartes de dépassement, représentant les zones susceptibles de contenir des bâtiments dont le niveau sonore modélisé dépasse les seuils réglementaires (cartes de type c). • Des cartes d'évolution, représentant les évolutions des niveaux de bruit connues ou prévisibles au regard de la situation de référence (cartes de type d). Aucune donnée exploitable n’a été remise de la part des gestionnaires de projets concernés. Les cartes de type d ne sont donc pas…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 12 avril 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

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N_BRUIT_ZBR_F_C_LN_S_001.shp
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38222%2Fe1b7775b-3938-41c6-b1d6-2a8cd42fb092.internet.map

A_061169_classement_gisement_CSJ
Non disponible