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DDT Jura
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4 rue du curé Marion BP 50356 LONS LE SAUNIER - 39015 FRANCE
DDT Jura
Propriétaire

Cours d'eau BCAE sur le Jura (arrêté du 24/05/2015)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Hydrographie

Cours d'eau classés en BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) suivant l'arrêté relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales du 24/05/2015 . Dans le Jura, les règles BCAE s’appliquent uniquement aux cours d’eau permanents. Nouvelle structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura et intégrée le 09/05/2017

Origine de la donnée :

Les linéaires des cours d'eau sont issus de la BD TOPO, de la DDT du Jura et de l'ONEMA et ne sont référencés que les cours d'eau référencés en BCAE (Bonnes Conditions Agro_Environnementales)

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 9 mai 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Arrêté ministériel BCAE

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N_COURS_EAU_BCAE_L_039
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