Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

DDT Haut-Rhin
Autre
Cité Administrative COLMAR CEDEX - 68026 France
0389248485
DDT Haut-Rhin
Autre
Direction Départementale des Territoires Mission d'Intelligence Territoriale Cité administrative - Bât Tour COLMAR CEDEX - 68026
0389248151

Zone de montagne dans le Haut-Rhin

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 9 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite "loi montagne" modifiée relative au développement et à la protection de la montagne

Origine de la donnée :

GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire

QUALITÉ DES DONNÉES : Agrégation sous MAPINFO de la liste des communes concernées à partir de la BD Carto

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 12 juillet 2012
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Ouvrir
Lien pour l'accès aux données Zone de montagne du Haut-Rhin

Ouvrir
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

Ouvrir

Étendue spatiale

Chargement de la carte
Identifiant du jeu de données : fr-120066022-ldd-437d09d7-6c17-4e17-9160-d43427a984ff
Dernière mise à jour des informations : il y a 2 ans