Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

GéoCompiégnois
Autre
Place de l'Hôtel de Ville Compiègne - 60200 FRANCE
03 44 40 76 18
GéoCompiégnois
Gestionnaire
Place de l'Hôtel de Ville Compiègne - 60200 FRANCE
03 44 40 76 18
Attention, ce jeu de données est obsolète, les données peuvent être incomplètes ou ne plus être à jour.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Janville - approbation du 26/05/2011 (remplacé)

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 8 ans
Usage des sols

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Janville - approbation du 26/05/2011.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Janville. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 08/2009 à partir du PCI Vecteur de 2008 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2011, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2010.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : obsolète

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60323_HABILLAGE_LIN_20110526.shp
60323_ZONE_URBA_20110526.shp
60323_HABILLAGE_TXT_20110526.shp
60323_INFO_SURF_20110526.shp
60323_PRESCRIPTION_SURF_20110526.shp
60323_DOC_URBA_20110526.dbf
60323_DOC_URBA_COM_20110526.dbf
60323_rapport_20110526.pdf
60323_reglement_20110526.pdf
60323_procedure_20110526.pdf
60323_info_surf_04_00_20110526.pdf
60323_liste_sup_20110526.pdf
60323_info_surf_14_00_20110526.pdf
60323_reglement_graphique_20110526.pdf

Aperçu des données