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Document d'urbanisme de la commune de Riantec

Type : seriesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

Riantec est actuellement sous le régime du Règlement National d'Urbanisme (RNU).

Origine de la donnée :

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 18 janvier 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Étendue spatiale

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