Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

CC Bocage Mayennais
Autre
2, Place du Château Ambrières-les-Vallées - 53300 FRA
CCBM - Urba
Autre
6, Place du Château Ambrières-les-Vallées - 53300 FRA
Mairie de Oisseau
Autre
22 place de l'église Oisseau - 53300 FRA

Plan local d'urbanisme de Oisseau en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 11 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Oisseau (code INSEE 53170) approuvé le 06/06/2005, modifié et révisé le 12/02/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Oisseau. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 6 juin 2005
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site de la mairie de Oisseau

Site de la Communauté de communes du Bocage Mayennais

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

PRESCRIPTION_LIN.shp
PRESCRIPTION_SURF.shp
HABILLAGE_SURF.shp
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
53170_reglement_20090212.pdf
53170_padd_20090212.pdf
Site du Géoportail de l'Urbanisme

Étendue spatiale

Chargement de la carte