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rue Sylvain Combes Tulle - 19000 France
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Contributions

Dossier approuvé par le conseil municipal du 19 février 2019

Saint-Priest-de-Gimel (19236) : Plan local d'urbanisme

Type : mapLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 10 mois
Usage des sols

Plan local d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Priest de Gimel. Ce plan local d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le fichier de projet QGIS ayant servi à générer la carte ainsi que les traits de construction sont joints aux téléchargements.

Origine de la donnée :

Pour les données géographiques, réutilisation des précédentes données (numérisées sur le plan papier avec accrochage au PCI vecteur d'octobre 2010). Pour leurs modifications, calcul du milieu de la rivière Montane (avec deux retouches manuelles), cf. projet QGIS, et accrochage au PCI vecteur d'octobre 2018.

Mise en conformité avec les prescriptions nationales du CNIG de 2017.

Pour les textes règlementaires, inconnu.

L'export papier de ces données a été approuvé en conseil municipal, et a été soumis au contrôle de légalité le...

Cette donnée sera reversée au Géoportail de l'urbanisme, et a un caractère officiel.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

19236_PLU_20190219_Plan.zip

Projet QGIS du plan de zonage et données de construction, à extraire dans l'archive CNIG.

Milieu de la Montane simplifi‚.shp
R‚duction EBC Brach (Tampon).shp
Rives de la Montane.shp
Rives de la Montane_points.shp
R‚duction EBC Brach.shp
notice pr‚sentation 2 modifi‚e suite remarques MRAE oct 2018.docx
Carte zonage ruffaud avnt modification.PNG
notice de pr‚sentation au Moulin - BIS.doc
Carte zonage ruffaud - Copie.PNG
H st priest_N_17.pdf
H st priest_N_17.doc
19236_procedure_20190219~.pdf
logo_txt.png
Service de visualisation (GéographiX)

GéographiX : Dans Mes Plans, domaine Urbanisme, cocher l'un des quatre plans : - Saint-Priest-de-Gimel (PLU - SUP) - Saint-Priest-de-Gimel (PLU - Prescriptions) - Saint-Priest-de-Gimel (PLU - Informations) - Saint-Priest-de-Gimel (PLU - Zonage) Et cliquer sur [Valider].

181003_Standard_CNIG_PLU_v2017b.pdf

Page du site du CNIG contenant le lien vers le standard PLU v2017b

Service de téléchargement du GPU

Service de téléchargement du Géoportail de l'urbanisme

PRESCRIPTION_SURF.shp
PRESCRIPTION_LIN.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
19236_rapport_20110419.pdf
19236_prescription_surf_11_20110419.pdf
19236_prescription_surf_07_20110419.pdf
19236_padd_20070227.pdf
19236_prescription_surf_05_20070227.pdf
19236_reglement_graphique_1_20110419.pdf
19236_reglement_20110419.pdf
19236_orientations_amenagement_20070227.pdf
19236_pieces_administratives_20091222.pdf
19236_pieces_administratives_20110419.pdf
19236_pieces_administratives_20091120.pdf
19236_pieces_administratives_20080412.pdf
19236_pieces_administratives_20071226.pdf
19236_pieces_administratives_20080901.pdf
19236_pieces_administratives_20091110.pdf
19236_pieces_administratives_20070227.pdf
19236_liste_SUP_20070227.pdf
19236_reglement_graphique_2_20110419.pdf
19236_info_surf_19_20110419.pdf
19236_info_surf_04_20080412.pdf
19236_reglement_graphique_3_20110419.pdf
19236_info_surf_02_20070227.pdf

Aperçu des données

Étendue spatiale

Chargement de la carte