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Contacts
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec
BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
0481668011
DDT Drôme
Distributeur
PLU de CHANOS CURSON 26071 Mise à jour 22/07/2014 - FIN de VALIDITE 07/09/2015
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour approuvée le 22/07/2014 - FIN de VALIDITE 07/09/2015
Origine de la donnée :
PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour approuvée le 22/07/2014 - Fin de VALIDITE 07/09/2015 approbation de la Modification N°1 Référentiel de saisie : PCi-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 5 janvier 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
26071_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26071_PADD.pdf
26071_AX.pdf
26071_RE.pdf
26071_AS.pdf
26071_RP.pdf
26071_OA.pdf
26071_SUDOCUH.pdf
26071_RG.pdf
26071_PO.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet
Discussions
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