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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Propriétaire
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Distributeur

PLU de CHANOS CURSON 26071 Mise à jour 22/07/2014 - FIN de VALIDITE 07/09/2015

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour approuvée le 22/07/2014 - FIN de VALIDITE 07/09/2015

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour approuvée le 22/07/2014 - Fin de VALIDITE 07/09/2015 approbation de la Modification N°1 Référentiel de saisie : PCi-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 5 janvier 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26071_026.TAB
N_INFO_SURF_26071_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26071_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26071_026.TAB
26071_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26071_PADD.pdf
26071_AX.pdf
26071_RE.pdf
26071_AS.pdf
26071_RP.pdf
26071_OA.pdf
26071_SUDOCUH.pdf
26071_RG.pdf
26071_PO.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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