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Contacts
DDT Isère
Autre
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier
17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
0456594674
Conseil Départemental de l'Isère
Autre
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires
Annexe Jean Bocq
9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France
0476006059
PLU du 16/07/2012 de CHARVIEU_CHAVAGNEUX - 38085
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 6 ans
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charvieu-Chavagneux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Origine de la donnée :
Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38. Contrôle de conformité CNIG des documents d'urbanisme par le CD38 et la DDT38.
Qualité des données : Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 : http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 4 juillet 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
38038_PLU_20110929.7z
Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard CNIG 2014.
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
38038_padd_20110929.pdf
38038_reglement_graphique_20110929.pdf
38038_annexes_20110929.pdf
38038_rapport_20110929.pdf
38038_reglement_20110929.pdf
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Étendue spatiale
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