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DDT Deux-Sèvres
Autre
39, avenue de Paris - BP526 Niort - 79000 France

Territoires des anciennes communes associées ou fusionnées en Deux-Sèvres

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Unités administratives

Cette couche d'information permet de conserver un historique des anciennes communes telles qu'elles étaient lors du découpage originel.

Origine de la donnée :

Donnée réalisée en numérisant les anciennes communes sur de vieux Scan 25. La géographie de celles-ci a ensuite été recalée sur la BD CARTO au pourtour des limites communales actuelles.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 octobre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

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