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Contacts

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
Autre
175 place de la Caserne Bosquet Mont-de-Marsan - 40002 France
Mairie de Eugénie-les-Bains
Propriétaire
90 Route de Mounon Eugénie-les-Bains - 40320 France
ADACL
Gestionnaire
175 place de la Caserne Bosquet Mont-de-Marsan - 40002 France
DDT 40
Autre
351 Boulevard Saint Médard Mont-de-Marsan - 40012 France
0558513000
GIP ATGeRi
Autre
6 Parvis des Chartrons Bordeaux - 33075 France

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Eugénie-les-Bains

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2007.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 24 novembre 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de Eugénie-les-bains

prescription_pct.shp
prescription_surf.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
40097_rapport_20161109.pdf
40097_Batiments-Interet-Architectural-Patrimonial_PLU_20161109.pdf
40097_Orientations_Amenagement_20161109.pdf
40097_Note_Station_Epuration_PLU_20161109.pdf
40097_procedure_20161109.pdf
40097_padd_20161109.pdf
40097_Activites-Contraintes-Agricoles_PLU_20161109.pdf
40097_reglement_graphique_20161109.pdf
40097_Note_Assainissement_PLU_20161109.pdf
40097_Zones_Epandage_PLU_20161109.pdf
40097_reglement_20161109.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://www.pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs

Lien vers le service WS de PIGMA
Non disponible

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