Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de GRIGNAN 26146 - Mise à jour SUP 20/11/2017 - Fin de VALIDITE : 28/06/2019 caractère exécutoire de la Révision du PLU approuvée le 06/05/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 22/04/2005 - Mise à jour SUP du 20/11/2017 - Fin de VALIDITE : 28/06/2019 caractère exécutoire de la Révision du PLU approuvée le 06/05/2019

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 22/04/2005 - Mise à jour SUP du 20/11/2017 - Fin de VALIDITE : 28/06/2019 caractère exécutoire de la Révision du PLU approuvée le 06/05/2019 Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2015

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 30 mai 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_26146_026.TAB
N_ZONE_URBA_26146_026.TAB
N_INFO_SURF_26146_026.TAB
26146_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26146_AS.pdf
26146_AX.pdf
26146_SUDOCUH.pdf
26146_PADD.pdf
26146_OA.pdf
26146_PO.pdf
26146_RE.pdf
26146_RP.pdf
26146_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

Chargement de la carte