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SRCE - Grands lacs et espaces de bon fonctionnement des cours d’eau de Rhône-Alpes
Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale.
Origine de la donnée :
Ces données intègrent les grands lacs naturels alpins et des espaces cartographiés de bon fonctionnement des cours d’eau
Objectif : Le schéma régional de cohérence écologique prend en compte les orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques mentionnées à l'article L. 371-2 ainsi que les éléments pertinents des schémas directeurs d'aménagement et de gestion de l'eau mentionnés à l'article L. 212-1. Le projet de schéma régional de cohérence écologique est transmis aux communes concernées et soumis pour avis aux départements, aux métropoles, aux communautés urbaines, aux communautés d'agglomération, aux communautés de communes, aux parcs naturels régionaux et aux parcs nationaux situés en tout ou partie dans le périmètre du schéma. Cet avis est réputé favorable s'il n'a pas été rendu par écrit dans un délai de trois mois à compter de leur saisine.