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DDT Charente
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43 rue du docteur Charles Duroselle ANGOULEME - 16016 FRANCE
DDT Charente
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43 rue du docteur Charles Duroselle ANGOULEME - 16016 FRANCE
Préfecture de la Charente
Fournisseur
7 – 9 Rue de la Préfecture CS 92301 ANGOULEME - 16023
DDT Charente
Propriétaire

Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente.

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 9 mois
Services d'utilité publique et services publics

Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière d'aménagement de cours d'eau non domaniaux.

Chaque polygone résulte de l'intersection du bassin versant concerné (agences de l'eau Loire-Bretagne et Adour-Garonne) et de l'ensemble des communes (BD Topo) adhérentes à l'intercommunalité compétente en aménagement de rivières.

Origine de la donnée :

Agrégation des communes de la BD Topo suivant les arrêtés préfectoraux définissant les syndicats de rivières. Découpage de ces polygones selon le bassin versant (agences de l'eau Loire-Bretagne et Adour-Garonne) du cours d'eau concerné.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 19 mai 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

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Service WFS

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L_COMP_ZONE_AMRIV_ZSUP_016
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Étendue spatiale

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