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DDTM Eure
Autre
1 avenue du Maréchal Foch Evreux - 27022 France
Conseil Départemental de l'Isère
Autre
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

Les POS et PLU numérisés du département de l'Eure

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Les couches départementales composant les POS PLU numérisés .

Origine de la donnée :

Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38. Contrôle de conformité CNIG des documents d'urbanisme par le CD38 et la DDT38.

Qualité des données : Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 : http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 5 juillet 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

38044_PLU_20120731.7z

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard CNIG 2014

PRESCRIPTION_LIN.shp
PRESCRIPTION_PCT.tab
PRESCRIPTION_SURF.shp
HABILLAGE_SURF.shp
PRESCRIPTION_SURF.tab
PRESCRIPTION_PCT.shp
PRESCRIPTION_LIN.tab
HABILLAGE_SURF.tab
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
38044_reglement_graphique_20120731.pdf
38044_reglement_20120731.pdf
38044_padd_20120731.pdf
38044_annexes_20120731.pdf
38044_rapport_20120731.pdf
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37992%2Ffr-120066022-orphan-d45b6956-4db6-414b-bd0f-512fbc66a830.internet.map

POS PLU numérisés
Non disponible

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