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Contacts

DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France)
Autre
44 rue de Tournai CS40259 LILLE Cedex - 59019 France

DUP du canal Seine-Nord Europe

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Réseaux de transport

DUP du canal Seine-Nord Europe

Origine de la donnée :

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région Aquitaine. Les informations contenues dans cette jeu de données sont issues de la base de donnée GASPAR V4.0 En date du 1 Octobre 2013.

Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit d'un PPR est fournie par l'arrêté préfectoral de prescription de ce PPR. La géométrie du périmètre réglementé d'un PPR se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version et actualité à préciser- Scan25 (IGN) : numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de l'édition à préciser) pour les PPR prescritsSource thématique : - Liste des PPRN prescrits et approuvés sur le…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_DOCUMENT_PPRN_19970010_S_064.tab
64DDTM19970010_Reglement.pdf
64DDTM19970010_RapportPresentation.pdf
64DDTM19970010_CarteAlea.pdf
64DDTM19970010_PlanZonage.pdf
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38148%2F376aea50-bbcd-4551-9d33-d3004e5bfd1a.internet.map

dup_canal_seine_nord_s_r32
Non disponible

Étendue spatiale

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