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DDT Hautes-Pyrénées
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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Loures-Barousse du 17/06/2011

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 9 ans
Usage des sols

Numérisation vectorielle du PLU de Loures-Barousse (65287), réalisée en août 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Origine de la donnée :

PPRT Établissement GRATECAP approuvé le 29/03/11. Zones à risques numérisées à partir du PCI Vecteur - 2007 Échelle 1/2500-5000

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PERIMETRE_PPRT_20140002_S_017.shp
N_ZONE_REG_PPRT_20140002_S_017.shp
L_ZONE_ALEA_PPRT_20140002_S_017.shp
N_ENJEU_PPRT_20140002_S_017.shp

Étendue spatiale

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