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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

CC de LA MOTTE FANJAS 26217 - Procédure principale 08/07/2011

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA MOTTE FANJAS 26217 - Carte Communale CC approuvée le 08/07/2011 (délibération du 20/06/2011 - caractère exécutoire le 28/07/2011)

Origine de la donnée :

CC approuvée le 08/07/2011 (délibération du 20/06/2011 - caractère exécutoire le 28/07/2011) Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 octobre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_SECTEUR_CC_26217_026.TAB
N_INFO_SURF_26217_026.TAB
26217_Lot_CC_Metadonnees.xls
26217_AX.pdf
26217_PO.pdf
26217_RP.pdf
26217_AS.pdf
26217_RG.pdf
26217_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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