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Communauté de Communes du Périgord Nontronnais
Autre
Communauté de Communes du Périgord Nontronnais
Propriétaire

Carte Communale de la commune de JAVERLHAC-ET-LA-CHAPELLE-SAINT-ROBERT

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 7 ans
Usage des sols

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAVERLHAC-ET-LA-CHAPELLE-SAINT-ROBERT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de JAVERLHAC-ET-LA-CHAPELLE-SAINT-ROBERT

DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
24214_annexes_20130919.pdf
24214_rapport_20130919.pdf
24214_procedure_20130919.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Étendue spatiale

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