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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

CC de MONTJOYER 26203 approuvée le 19/10/2012 - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme de la Carte Communale en cours sur la commune de MONTJOYER 26203 - CC approuvée le 19/10/2012 (délibération du 16/09/2012 - caractère exécutoire le 15/11/2012) - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour

Origine de la donnée :

CC approuvée le 19/10/2012 (délibération du 16/09/2012 - caractère exécutoire le 15/11/2012) - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 octobre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26203_026.TAB
N_SECTEUR_CC_26203_026.TAB
N_INFO_PCT_26203_026.TAB
26203_Lot_CC_Metadonnees.xls
26203_AS.pdf
26203_PO.pdf
26203_RG.pdf
26203_AX.pdf
26203_SUDOCUH.pdf
26203_RP.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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