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Contacts
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec
BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
0481668011
DDT Drôme
Distributeur
CC de MONTJOYER 26203 approuvée le 19/10/2012 - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 5 ans
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme de la Carte Communale en cours sur la commune de MONTJOYER 26203 - CC approuvée le 19/10/2012 (délibération du 16/09/2012 - caractère exécutoire le 15/11/2012) - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour
Origine de la donnée :
CC approuvée le 19/10/2012 (délibération du 16/09/2012 - caractère exécutoire le 15/11/2012) - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 octobre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
26203_Lot_CC_Metadonnees.xls
26203_AS.pdf
26203_PO.pdf
26203_RG.pdf
26203_AX.pdf
26203_SUDOCUH.pdf
26203_RP.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet
Discussions
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Étendue spatiale
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