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Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Procédure principale 29/11/2017 - FIN de VALIDITE : 27/02/2018 Mise à jour DPU

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 caractère exécutoire le 07/01/2018 - FIN de VALIDITE : 27/02/2018 Mise à jour DPU

Origine de la donnée :

PLU approuvé le approuvé le 22/01/2018 - Mise à jour DPU du 06/04/2018 - FIN de VALIDITE : 03/04/2019 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2017

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 mars 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_26129_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26129_026.TAB
N_ZONE_URBA_26129_026.TAB
N_INFO_SURF_26129_026.TAB
26129_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26129_AS.pdf
26129_OA.pdf
26129_AX.pdf
26129_RE.pdf
26129_SUDOCUH.pdf
26129_PO.pdf
26129_RP.pdf
26129_RG.pdf
26129_PADD.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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