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Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 6 mois
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2019, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2019 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60036_PRESCRIPTION_SURF_20191209.shp
60036_HABILLAGE_TXT_20191209.shp
60036_ZONE_URBA_20191209.shp
60036_INFO_SURF_20191209.shp
60036_PRESCRIPTION_PCT_20191209.shp
60036_PRESCRIPTION_LIN_20191209.shp
60036_DOC_URBA_COM_20191209.dbf
60036_DOC_URBA_20191209.dbf
60036_plan_sup_20191209.pdf
60036_info_99_00_20191209.pdf
60036_info_surf_04_00_20191209.pdf
60036_procedure_20191209.pdf
60036_orientations_amenagement_18_00_20191209.pdf
60036_rapport_20191209.pdf
60036_liste_sup_20191209.pdf
60036_info_surf_16_00_20191209.pdf
60036_info_lin_19_01_20191209.pdf
60036_info_surf_14_00_20191209.pdf
60036_reglement_graphique_2_20191209.pdf
60036_reglement_graphique_1_20191209.pdf
60036_prescription_surf_05_00_20191209.pdf
60036_padd_20191209.pdf
60036_reglement_20191209.pdf

Aperçu des données

Étendue spatiale

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