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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

CC de BOULC 26055 - Mise à jour SUP 25/10/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 6 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BOULC 26055 - Carte Communale CC approuvée le 30/12/2009 (délibération du 18/11/2009) - Mise à jour SUP du 25/10/2019

Origine de la donnée :

CC approuvée le 30/12/2009 (délibération du 18/11/2009) - Mise à jour SUP du 25/10/2019 Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 21 novembre 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_SECTEUR_CC_26055_026.TAB
N_INFO_SURF_26055_026.TAB
26055_Lot_CC_Metadonnees.xls
26055_SUDOCUH.pdf
26055_RG.pdf
26055_AS.pdf
26055_PO.pdf
26055_RP.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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