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DDT Hautes-Alpes
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3 Place du Champsaur GAP CEDEX - 05007 France
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Documents d'urbanisme numérisés - DEPT 05

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2500Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Usage des sols

Numérisation des informations contenues sur les plans de zonage papier des POS , PLU et Cartes Communales approuvés. La numérisation a été effectuée conformément au standard COVADIS Les données vectorielles n'ont pas une valeur réglementaire et ne se substituent pas aux documents d'urbanisme opposables. Elles constituent une aide à la décision.

Origine de la donnée :

Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration du document d'urbanisme. Ce référentiel géographique est le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGI. Couche départementale issue de la concaténation des documents d'urbanisme valides et disponibles en DDT.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 27 février 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

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Étendue spatiale

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