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Contacts
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec
BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
0481668011
DDT Drôme
Distributeur
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour DPU et Mise en compatibilité N°1 18/11/2019
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour DPU du 18/11/2019 et Mise en compatibilité N°1 approuvée le 18/11/2019 caractère exécutoire le 21/12/2019
Origine de la donnée :
PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour DPU du 18/11/2019 et Mise en compatibilité N°1 approuvée le 18/11/2019 caractère exécutoire le 21/12/2019 Référentiel de saisie : PCI-V Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 janvier 2020
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
26191_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26191_AX.pdf
26191_RP.pdf
26191_PO.pdf
26191_AS.pdf
26191_SUDOCUH.pdf
26191_RG.pdf
26191_PADD.pdf
26191_RE.pdf
26191_OA.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet
Étendue spatiale
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