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Contacts
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec
BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
0481668011
DDT Drôme
Distributeur
PLU de CHABRILLAN 26065 - Procédure principale 21/02/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvé le 21/02/2017 caractère exécutoire le 24/03/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP
Origine de la donnée :
PLU approuvée le 21/02/2017 caractère exécutoire le 24/03/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 juin 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
26065_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26065_AS.pdf
26065_PADD.pdf
26065_RE.pdf
26065_PO.pdf
26065_AX.pdf
26065_RG.pdf
26065_OA.pdf
26065_RP.pdf
26065_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet
Discussions
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