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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013
DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

[DDT65] PLan local d'urbanisme (PLU) de Sabalos, approuvé le 03/07/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 mois
Usage des sols

Numérisation vectorielle du PLU de Sabalos (65380). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017

Origine de la donnée :

Numérisation par le BE de la commune dans le cadre de l'élaboration du PLU. Référentiel cadastral utilisé : PCIv 2019 L'ensemble des éléments a été récupéré sur le GéoPortail de l'Urbanisme.

[Remarques] Plusieurs erreurs ont été relevées et portées à la connaissance de la commune pour correction :

  • La date portée par le fichier pdf du règlement n'est pas correcte
  • Le dossier ne comporte pas d'arrêté du DPU
  • La pièce 65380_sup_20190703 est mal nommée (relative au PPRN)
  • Les OAP n'ont pas été numérisées

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 13 février 2020
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Étendue spatiale

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