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LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT APERAM STAINLESS FRANCE

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130048

Origine de la donnée :

données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 24 octobre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PERIMETRE_PPRN_20130048_S_030.shp
N_ZONE_ALEA_PPRN_20130048_S_030.shp
N_ZONE_REG_PPRN_20130048_S_030.shp
N_DOCUMENT_PPRN_20130048_S_030.dbf
30DDTM20130048_Reglement.pdf
30DDTM20130048_PlanZonage.pdf
30DDTM20130048_ArreteApprobation.pdf
30DDTM20130048_RapportPresentation.pdf

Étendue spatiale

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