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DDT Ardèche
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2,place des Mobiles BP 613 PRIVAS Cedex - 07006 France
DDT Ardèche
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Suivi des PPR mouvements de terrain des communes du département de l'Ardèche

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 500000Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Etat d'avancement des PPR mouvement de terrain pour les communes (GEOFLA) du département de l'Ardèche.

Origine de la donnée :

Les limites d'un secteur sont représentées sur les documents graphiques de la carte communale. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration du document d'urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l'IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGFiP.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Standard de données COVADIS : Secteur de la carte communale

Étendue spatiale

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