Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Loir-et-Cher
Autre
Service SCTP / Unité Géomatique 17, quai de l'Abbé Grégoire BLOIS CEDEX - 41012 FRANCE
DDT Yonne
Propriétaire
3 Rue Monge BP 79 AUXERRE Cedex - 89011 France
DDT Yonne
Propriétaire

Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2020

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a un an
Unités administratives

Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2020 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de communautés de communes pour les communes de Coulange/Yonne, Crain, Festigny, Lucy/Yonne et Pousseaux). Elle a été obtenue par l'agglomération des communes de la BDCarto. La population légale 2017 a été intégrée.

Origine de la donnée :

Selon l'état du patrimoine des données géographiques utilisées sont élaborées par numérisation des zones agricoles protégées, à partir du document d'urbanisme P

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9.

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

A9_ASSIETTE_SUP_S.shp

Étendue spatiale

Chargement de la carte