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DDT Corrèze
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Cité administrative Jean Montalat Place Martial Brigouleix TULLE CEDEX - 19011 France
DDT Corrèze
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Cité administrative Jean Montalat Place Martial Brigouleix TULLE CEDEX - 19011 France

Vergers identifiés dans le RPG 2016 dans des communes non vectorisées en Corrèze

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 3 ans

L_VERGER_RPG2016_dans_communes_non_vectorisees_S_019

Ce travail a été réalisé à partir de la Bd Parcellaire et du RPG 2016, afin de déterminer les parcelles bâties situées à moins de 50 m d'un verger (déclaré à la PAC en code culture verger). Ce travail a été réalisé par la DDT dans le cadre de l'élaboration de la charte de la pomiculture. Ce travail n'est donc pas exhaustif, car tous les vergers n'ont pas été pris en compte. D'autre part, le travail n'a pas pu être réalisé sur les communes non vectorisées de la Bd Parcellaire

Cette couche complète la couche L_VERGER_RPG2016_50m_PARCELLES_BATIES_S_019 pour les communes non vectorisées

Origine de la donnée :

par réutilisation de la ressource N_PERIMETRE_PPRI_AAAANNNN_S décrite par le géostandard COVADIS PPRI

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : archivée

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1

Carte des servitudes d'utilité publique (SUP) en Corrèze

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

PM1_ASSIETTE_SUP_S.TAB
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsBeaulieuSurDordogne_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsArgentat_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsBassignacLeBas_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsBrivezac_act.pdf
PM1_PPRIBassinBrive_20190129_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsAstaillac_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsAltillac_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsNonards_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsReygades_act.pdf
PM1_PPRICorrezeAmontAffluents_act.pdf
PM1_PPRMTStViance_act.pdf
PM1_PPRMTChasteauxLissacStCernin_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsStChamand_act.pdf
PM1_PPRIBassinVezere_20161025_act.pdf
PM1_PPRMTNoailhac_20170607_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsLiourdres_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsMonceauxSurDordogne_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsLaChappelleStGeraud_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsChenaillerMascheix_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsForges_act.pdf
PM1_PPRIBassinDordogneAffluentsHautefage_act.pdf
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37978%2Fbfdcd463-d7a8-46dc-80fe-2dedd46155ee.internet.map

L_VERGER_RPG2016_dans_communes_non_vectorisees_S_019
Non disponible

Étendue spatiale

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