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DDT Hautes-Pyrénées
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Canalisations souterraines d'irrigation - servitudes A2 - Hautes-Pyrénées

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 13 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

A2 : Canalisations souterraines d'irrigation Établissement à demeure de canalisations souterraines d'irrigation (bande de terrain de 3m) Essartage des arbres (bande de terrain de 3 m ou plus large)

Utilisations potentielles : Information des instructeurs ADS.

Origine de la donnée :

Objectifs de production : Porter à connaissance. Ces données proviennent de l'ATLAS des servitudes initialement saisi sous Autocad à partir de 1993. Ces données ont été maintenus à partir de 2003 par SADL/BPT, à partir des données transmises par le gestionnaire à chaque consultation de PAC. En général report sur fond de scan 25.

QUALITÉ DES DONNÉES : Pas de zone tampon générée : seules les canalisations sont identifiées.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 avril 2006
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

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