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DDT Corrèze
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Cité administrative Jean Montalat Place Martial Brigouleix TULLE CEDEX - 19011 France
DDT Corrèze
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Cité administrative Jean Montalat Place Martial Brigouleix TULLE CEDEX - 19011 France

Parcelles bâties à moins de 50m d'un verger en Corrèze

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 3 ans

L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019

Ce travail a été réalisé à partir de la Bd Parcellaire et du RPG 2016, afin de déterminer les parcelles bâties situées à moins de 50 m d'un verger (déclaré à la PAC en code culture verger). Ce travail a été réalisé par la DDT dans le cadre de l'élaboration de la charte de la pomiculture. Ce travail n'est donc pas exhaustif, car tous les vergers n'ont pas été pris en compte. D'autre part, le travail n'a pas pu être réalisé sur les communes non vectorisées de la Bd Parcellaire

Origine de la donnée :

Travail réalisé par la DDT 19 dans le cadre de l'élaboration de la charte pomiculture. Non exhaustif.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 16 mars 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : archivée

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L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019.TAB
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L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019
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