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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE

Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, prescriptions et informations) des différents PLU/POS, CC opposables sur les communes. Un fichier communal est aussi présent donnant le nom de la dernière procédure en cours avec sa date d'approbation et donnant accès aux différents documents d'urbanisme (pièces officielles, rapport de présentation, différents règlements, ...) sous format PDF. Avertissement : Cette version ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation du sol. Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies concernées.

Origine de la donnée :

Voir pour chacune des communes le référentiel utilisé pour la saisie des données SIG

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 mai 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_DOCUMENT_URBA_026.TAB
N_INFO_PCT_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_026.TAB
N_SECTEUR_CC_026.TAB
N_INFO_CC_PCT_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_026.TAB
N_INFO_SURF_026.TAB
N_INFO_CC_LIN_026.TAB
N_INFO_CC_SURF_026.TAB
N_INFO_LIN_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_026.TAB
N_ZONE_URBA_026.TAB
26_Lot_DOC_URBA_Metadonnees.xls
DOC_URBA_026.csv
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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