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Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

CC de MANAS 26171 - Procédure principale 07/03/2007 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MANAS Carte Communale CC 26171 approuvée le 07/03/2007

Origine de la donnée :

CC approuvée le 07/03/2007 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP Référentiel de saisie des objets géographiques : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2009

Objectif : Fond vectoriel de saisie

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 27 octobre 2005
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_SECTEUR_CC_26171_026.TAB
26171_Lot_CC_Metadonnees.xls
26171_RP.pdf
26171_PO.pdf
26171_SUDOCUH.pdf
26171_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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