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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de BEAUREGARD BARET 26039 - Révision simplifiée N°2 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUREGARD BARET 26039 PLU approuvé le 18/11/2014 - Révision simplifiée N°2 approuvée le 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 18/11/2014 - Révision simplifiée N°2 approuvée le 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017 Référentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 janvier 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26039_026.TAB
N_INFO_SURF_26039_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26039_026.TAB
26039_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26039_RP.pdf
26039_OA.pdf
26039_AS.pdf
26039_PADD.pdf
26039_RE.pdf
26039_AX.pdf
26039_PO.pdf
26039_SUDOCUH.pdf
26039_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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