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Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
Auteur
Téléport 4 Antarès B.P. 50163 Futuroscope Chasseneuil Cedex - 86962
05 49 49 61 00

Les structures de bassin autres que EPTB en Nouvelle-Aqutiaine

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : services d’utilité publique, communicationÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Services d'utilité publique et services publics

le bassin versant hydrographique est un territoire sur lequel tous les écoulements des eaux convergent vers un même point, nommé exutoire du bassin versant. La limite physique de ce domaine est la ligne des crêtes appelée ligne de partage des eaux. A l'échelle de nombreux bassins versants, des collectivités territoriales sont organisées en structures intercommunales de bassin versant (communauté de communes, syndicats intercommunaux ou établissements publics territoriaux de bassin). Chaque structure dispose de missions visant à mettre en place des actions dans le but d'atteindre le bon état écologique des eaux. Ces structures peuvent prendre en charge les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).

Origine de la donnée :

Couche réalisée à partir de la BD Carthage (contour bassin et sous-bassin versant) et de cartographies propres à chaque bassin. (Contour des Syndicats pour les SM d'Accompagnement du SAGE Seudre et le SM du Bassin Versant des Lacs du Born

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 juin 2017
Fréquence de mise à jour : ponctuelle

Ressources

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