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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

CC de BARRET DE LIOURE 26026 approuvée le 12/12/2007 - FIN de VALIDITE 15/12/2016

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BARRET DE LIOURE 26026 - CC approuvée le 12/12/2007 - FIN de VALIDITE 15/12/2016 date d'approbation de la révision

Origine de la donnée :

CC approuvée le 12/12/2007 - FIN de VALIDITE 15/12/2016 date d'approbation de la révision Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 23 janvier 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26026_026.TAB
N_SECTEUR_CC_26026_026.TAB
26026_Lot_CC_Metadonnees.xls
26026_RP.pdf
26026_SUDOCUH.pdf
26026_AX.pdf
26026_PO.pdf
26026_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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