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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Procédure principale approuvée le 22/10/2013 - FIN de VALIDITE : 03/03/2016 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 28/01/2016

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - FIN de VALIDITE : 03/03/2016 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 28/01/2016

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - FIN de VALIDITE : 03/03/2016 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 28/01/2016 Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 5 décembre 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26223_026.TAB
N_ZONE_URBA_26223_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26223_026.TAB
26223_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26223_SUDOCUH..pdf
26223_RG.pdf
26223_PO.pdf
26223_AX.pdf
26223_RP.pdf
26223_OA.pdf
26223_AS.pdf
26223_RE.pdf
26223_PADD.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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