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DDT Meurthe-et-Moselle
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Service Aménagement Durable, Urbanisme et Risques Unité Valorisation des Données Territoriales Case Officielle 60025 NANCY CEDEX - 54035 France
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Etat de la numérisation des documents d'urbanisme

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2500Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Couche de l'état de la numérisation des documents d'urbanisme des communes de Meurthe-et-Moselle Cette couche est issue d'un export de la base de données. Elle est répliquée chaque jour pour GEO-IDE Carto.

Origine de la donnée :

Couches de communes dont les documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 8 mars 2017
Fréquence de mise à jour : en continu
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

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L_ETAT_NUMERISATION_COM_054.shp

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